Statuts du 17-4-2019 de l'Ordre des psychologues d'Andorre (COPSIA) · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 24
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 24.
Les votes ont lieu, habituellement, à main levée, mais si l'un quelconque des présents le demande, il doit être procédé à un vote secret. Le Président préside le dépouillement et proclame les décisions. Les votes pour élire les membres de la Junta de Govern sont toujours secrets. Section 2 - La Junta de Govern
Art. 24 de Statuts du 17-4-2019 de l'Ordre des psychologues d'Andorre (COPSIA), dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.