Article 63. Fonctions

Article 63. Fonctions

1. Les fonctions du conseil des enseignants de centre sont les suivantes :

a) Élaborer et modifier les règlements internes du centre, dans lesquels peuvent être fixées les règles d'organisation et de fonctionnement du centre, et qui doivent être présentés au directeur de centre.

b) Contribuer à la coordination et à la collaboration entre les différents membres du conseil des enseignants pour le bon déroulement des programmes et des activités du centre.

c) Élaborer, individuellement ou en collaboration avec les autres conseils des enseignants, des propositions visant à améliorer l'organisation et le fonctionnement du centre, lesquelles doivent être présentées au directeur de centre.

2. Les fonctions du conseil des enseignants de domaine sont les suivantes :

a) Contribuer à la coordination et à la collaboration entre les différents membres du conseil des enseignants pour le bon déroulement des programmes et des activités du domaine.

b) Planifier et mettre en œuvre les plans d'études gérés par le domaine avant le début de chaque semestre.

c) Suivre et évaluer les plans d'études gérés par le domaine à la fin de chaque semestre.