MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019

Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 62. Composition

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 62. Composition

1. Le conseil des enseignants de centre est composé :

a) Du directeur de centre, qui le préside.

b) Des coordinateurs de domaine.

c) Du personnel enseignant et chercheur affecté au centre.

2. Le conseil des enseignants de domaine ou d'école est composé :

a) Du directeur de centre auquel le domaine ou l'école est rattaché, qui le préside.

b) Du coordinateur de domaine ou du chef d'école.

c) Du personnel enseignant et chercheur affecté au domaine ou à l'école.

3. Dans le cas du conseil des enseignants de centre, le directeur de centre nomme le secrétaire parmi les coordinateurs de domaine.

En vigueur depuis le 14/03/2019 · texte original · Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019 (BOPA 2019-03-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 62 de Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2019-03-11/estatuts-universitat-andorra/art-62

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration