Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019 · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 61. Définition
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 61. Définition
1. Le conseil des enseignants est l'organe collégial consultatif du directeur de centre et exerce les fonctions qui lui sont expressément confiées par les présents Statuts.
2. Il peut exister deux types de conseil des enseignants :
a) Le conseil des enseignants qui regroupe l'ensemble d'un centre (ci-après, « conseil des enseignants de centre »).
b) Le conseil des enseignants d'un domaine déterminé ou d'une école déterminée (ci-après, « conseil des enseignants de domaine »).
Art. 61 de Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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