Arrêté ministériel du 26-06-2013 relatif à la saison de chasse de l'isard de l'année 2013 et à la période de demande des permis spéciaux de chasse de l'isard · bopa.mca.ad
Autre dispositionDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent Arrêté ministériel entre en vigueur le lendemain de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre.
Disposition finale première de Arrêté ministériel du 26-06-2013 relatif à la saison de chasse de l'isard de l'année 2013 et à la période de demande des permis spéciaux de chasse de l'isard, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.