Arrêté ministériel du 12-9-2008 relatif à la saison de chasse 2008-2009 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquesta

ordre ministerial entrarà en vigor l'endemà de ser publicada al Butlletí Oficial del Principat d'Andorra.

En vigueur depuis le 25/09/2008 · texte original · Arrêté ministériel du 12-9-2008 relatif à la saison de chasse 2008-2009 (BOPA 2008-09-24) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première de Arrêté ministériel du 12-9-2008 relatif à la saison de chasse 2008-2009, dans sa rédaction en vigueur au 25/09/2008.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2008-09-12/ordre-ministerial-relativa-temporada-caca/df-1?data=2008-09-25

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.