Arrêté ministériel du 12-9-2008 relatif à la saison de chasse 2008-2009 · bopa.mca.ad
Autre dispositionDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent arrêté ministériel entre en vigueur le lendemain de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre.
En vigueur depuis le 25/09/2008
· texte original
· Arrêté ministériel du 12-9-2008 relatif à la saison de chasse 2008-2009 (BOPA 2008-09-24)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Disposition finale première de Arrêté ministériel du 12-9-2008 relatif à la saison de chasse 2008-2009, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2008-09-12/ordre-ministerial-relativa-temporada-caca/df-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.