Arrêté ministériel du 24-9-2007 relatif à l'application d'un plan de chasse d'exécution stricte sur la population de mouflons de l'Unité de gestion du Centre d'Andorre pour la saison 2007-2008 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 2

L'aplicació del Pla de caça de compliment estricte en la població de muflons de la Unitat de Gestió del Centre d'Andorra preveu per a la temporada 2007-2008 les captures agrupades següents: 42 captures agrupades selectives (42 mascles i 42 femelles) 3 captures agrupades trofeus (3 mascles trofeus i 3 femelles selectives)

En vigueur depuis le 04/10/2007 · texte original · Arrêté ministériel du 24-9-2007 relatif à l'application d'un plan de chasse d'exécution stricte sur la population de… (BOPA 2007-10-03) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 2 de Arrêté ministériel du 24-9-2007 relatif à l'application d'un plan de chasse d'exécution stricte sur la population de mouflons de l'Unité de gestion du Centre d'Andorre pour la saison 2007-2008, dans sa rédaction en vigueur au 04/10/2007.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2007-09-24/ordre-ministerial-relativa-aplicacio-un/art-2?data=2007-10-04

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.