MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement du 24-9-2026 régissant le fonctionnement de l'espace d'information et d'animation pour les jeunes el Rusc, du 24 septembre 2026

Règlement du 24-9-2026 régissant le fonctionnement de l'espace d'information et d'animation pour les jeunes el Rusc, du 24 septembre 2026 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 15. Principes de coresponsabilité

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 15. Principes de coresponsabilité

Les familles, en particulier lorsqu'il s'agit de personnes mineures, partagent avec le Rusc la responsabilité de promouvoir le développement éducatif et le bien-être des jeunes. Cette coresponsabilité repose sur la collaboration avec l'équipe éducative, le respect du développement progressif de leur autonomie et la confiance dans le projet éducatif du centre.

En vigueur depuis le 01/10/2026 · texte original · Règlement du 24-9-2026 régissant le fonctionnement de l'espace d'information et d'animation pour les jeunes el Rusc, du… (BOPA 2026-09-30) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 15 du Règlement du 24-9-2026 régissant le fonctionnement de l'espace d'information et d'animation pour les jeunes el Rusc, du 24 septembre 2026, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2026-09-24/reglament-regulador-funcionament-espai-informaci/art-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration