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Règlement du 26-3-2026 de fonctionnement de la Foire d'Andorre-la-Vieille, du 26 mars 2026 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1. Définition

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1. Définition

La Foire d'Andorra la Vella est un événement commercial d'exposition de produits et de services de différents secteurs de l'économie andorrane et étrangère, qui a pour objectifs de favoriser les relations commerciales et d'être un moyen de vente, de promotion et de connaissance du progrès technique.

En vigueur depuis le 02/04/2026 · texte original · Règlement du 26-3-2026 de fonctionnement de la Foire d'Andorre-la-Vieille, du 26 mars 2026 (BOPA 2026-04-01) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement du 26-3-2026 de fonctionnement de la Foire d'Andorre-la-Vieille, du 26 mars 2026, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2026-03-26/reglament-funcionament-fira-andorra-vella/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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