Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 8. Tenue vestimentaire
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 8. Tenue vestimentaire
Llaç d'Animació et Àrea de Jovent
1. Tous les vêtements portés par les enfants doivent être confortables et doivent être marqués.
2. Tous les vêtements ou le matériel demandés pour des activités particulières doivent être marqués et sont obligatoires pour le bon déroulement des activités.
3. Pour la sécurité des enfants, il est recommandé qu'ils n'apportent pas de jouets, d'appareils électroniques ni d'autres objets de valeur. En cas de non-respect de cette règle, les Services de l'Enfance et de la Jeunesse déclinent toute responsabilité en cas de perte ou de casse et, par conséquent, aucune réclamation d'aucune sorte n'est recevable.
Art. 8 du Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.