Règlement du 27-11-2025 du réseau d'eau du Commun d'Ordino, du 27 novembre 2025 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent règlement emporte l'abrogation du règlement du service d'eau potable en date du 1er août 1990 et de ses modifications ultérieures. Le règlement entre en vigueur le lendemain de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre . Ce qui est rendu public pour l'information de tous Ordino, le 27 novembre 2025 Maria del Mar coma Padilla Cònsol major
Disposition finale première du Règlement du 27-11-2025 du réseau d'eau du Commun d'Ordino, du 27 novembre 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.