Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Annexe I.

Panneau de signalisation des accès à la zone de battue La taille minimale doit être celle d'une feuille DIN A3 (420,5 x 297 mm). Il doit être imprimé en couleur. Il doit être fait d'un matériau résistant aux intempéries (panneau plastifié, métallique, etc.).

En vigueur depuis le 11/06/2025 · texte original · Règlement de chasse approuvé le 4 juin 2025 (BOPA 2025-06-11) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Annexe 1 du Règlement de chasse approuvé le 4 juin 2025, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-06-04/reglament-caca/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.