MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement de régime intérieur du 22-5-2025 du Conservatoire de musique d'Andorre-la-Vieille, du 22 mai 2025

Règlement de régime intérieur du 22-5-2025 du Conservatoire de musique d'Andorre-la-Vieille, du 22 mai 2025 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 45. Normes générales

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 45. Normes générales

- La vie en commun doit reposer sur le respect mutuel entre les personnes. Ne peuvent être tolérés les comportements qui font l'apologie de la violence ou qui impliquent des vexations ou une discrimination à l'égard d'une personne ou d'un groupe social.

  • Les élèves doivent porter une tenue appropriée.
  • Les élèves doivent prendre soin de leur image et respecter les règles d'hygiène.
  • Les indications de l'ensemble du personnel de l'établissement doivent être suivies.
  • La consommation de tabac, d'alcool ou de tout autre type de substance toxique n'est pas autorisée dans l'ensemble de l'enceinte scolaire ni lors des activités réalisées en dehors de l'établissement.
  • L'utilisation du téléphone portable n'est pas autorisée dans les salles de classe ; par conséquent, il doit être rangé pendant les cours. Le corps enseignant peut confisquer le téléphone portable pendant le cours en cas d'usage indu réitéré de la part de l'élève.
  • Les élèves sont chargés de maintenir en bon état les espaces utilisés. L'élève qui salit une salle de classe ou un autre espace doit en assurer le nettoyage.
  • Les installations et le matériel de l'établissement doivent être respectés, en veillant à leur propreté et à leur conservation.
  • Si une détérioration est occasionnée, elle doit être immédiatement notifiée à la direction. L'élève responsable doit aider à réparer la détérioration ou en payer le montant.
  • Les élèves ne doivent pas faire usage de la violence dans leurs jeux.
  • L'équipe de direction retient tous les objets susceptibles de mettre en danger la sécurité individuelle ou collective de la communauté éducative.
  • Lors des activités en dehors de l'établissement, la réglementation régissant l'activité de l'établissement est en vigueur.
  • Lors des activités en dehors de l'établissement, si un élève a fait preuve, de manière réitérée, en cas de difficultés à suivre les consignes de son professeur et que, par conséquent, il est difficile d'assumer la responsabilité de son comportement ou de sa sécurité, l'équipe éducative peut proposer la non-participation à une sortie ou à des sorties futures.
  • Lors des activités en dehors de l'établissement, si la sortie a lieu en dehors d'Andorre, il est obligatoire de se munir d'un document d'identité officiel en cours de validité.
  • Si un élève se trouve en sortie en dehors d'Andorre et doit rentrer dans le pays en raison de comportements inappropriés, les parents prennent en charge les frais de ce déplacement.
En vigueur depuis le 29/05/2025 · texte original · Règlement de régime intérieur du 22-5-2025 du Conservatoire de musique d'Andorre-la-Vieille, du 22 mai 2025 (BOPA 2025-05-28) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 45 du Règlement de régime intérieur du 22-5-2025 du Conservatoire de musique d'Andorre-la-Vieille, du 22 mai 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-05-22/reglament-regim-intern-conservatori-musica/art-45

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration