Article 40. Utilisation des espaces

Article 40. Utilisation des espaces

1. L'équipe de direction est responsable de la coordination des espaces, et la gestion spécifique ainsi que l'élaboration des horaires sont assurées par la personne que désigne le présent Règlement.

2. Le personnel enseignant peut utiliser les salles de classe et la salle des professeurs pour tout ce qui a trait à l'activité académique du centre dans le cadre de l'horaire général, y compris la préparation des cours et l'étude personnelle aux horaires qui sont établis ou chaque fois que les espaces sont disponibles. En dehors de ces horaires, une autorisation expresse de l'équipe de direction est requise. Si l'utilisation des espaces par le personnel enseignant implique également la participation de personnes extérieures au centre, l'équipe de direction autoriser l'utilisation des espaces pour des répétitions qui ont lieu de manière ponctuelle, mais en aucun cas de manière périodique et récurrente.

3. La demande d'utilisation des espaces et des installations par des personnes ou des entités extérieures au centre, à l'exception du Commun lui-même, doit être faite par écrit en indiquant l'activité à réaliser, la date, l'heure et la personne responsable, et doit être présentée de préférence au moins deux semaines à l'avance. L'équipe de direction peut autoriser, sous réserve de disponibilité, l'utilisation des espaces par des personnes ou des entités extérieures pour des activités à caractère social ou culturel dans le domaine musical.

4. Le Conseil de gouvernement peut autoriser l'utilisation des espaces dans les termes qu'il estime appropriés.

5. Les élèves peuvent disposer des espaces conformément aux dispositions du présent Règlement.