Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1. Objet du Règlement
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Objet du Règlement
Le Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport (ci-après, le « Règlement ») a pour objet de définir et de réglementer les titres reconnus par le Gouvernement pour piloter des embarcations de plaisance et de sport, destinées exclusivement à un usage personnel et non commercial, et de réglementer l'épreuve permettant d'obtenir ces titres.
Art. 1 du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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