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← Règlement relatif à la création et à l'utilisation du label officiel « Viande de qualité d'agneau et de chevreau transhumants d'Andorre » et à la création de l'aide à la promotion de la production de « Viande d'agneau et de chevreau transhumants d'Andorre », du 19 février 2025

Règlement relatif à la création et à l'utilisation du label officiel « Viande de qualité d'agneau et de chevreau transhumants d'Andorre » et à la création de l'aide à la promotion de la production de « Viande d'agneau et de chevreau transhumants d'Andorre », du 19 février 2025 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 1. Representació gràfica del segell de la carn de corder i cabrit produïda sota el règim de

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Annex I. Representació gràfica del segell de la carn de corder i cabrit produïda sota el règim de

“Carn de qualitat de corder i cabrit transhumant d’Andorra”

En vigueur depuis le 27/02/2025 · texte original · Règlement relatif à la création et à l'utilisation du label officiel « Viande de qualité d'agneau et de chevreau… (BOPA 2025-02-26) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 1 du Règlement relatif à la création et à l'utilisation du label officiel « Viande de qualité d'agneau et de chevreau transhumants d'Andorre » et à la création de l'aide à la promotion de la production de « Viande d'agneau et de chevreau transhumants d'Andorre », du 19 février 2025, dans sa rédaction en vigueur au 27/02/2025.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-02-19/reglament-relatiu-creacio-utilitzacio-segell/annex-1?data=2025-02-27

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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