Règlement du 30-1-2025 régissant la modalité de travail à distance ou télétravail au Commun de Sant Julià de Lòria, du 30 janvier 2025 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entrarà en vigor el mateix dia de la seva publicació al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra .

En vigueur depuis le 30/01/2025 · texte original · Règlement du 30-1-2025 régissant la modalité de travail à distance ou télétravail au Commun de Sant Julià de Lòria, du… (BOPA 2025-01-30) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 30-1-2025 régissant la modalité de travail à distance ou télétravail au Commun de Sant Julià de Lòria, du 30 janvier 2025, dans sa rédaction en vigueur au 30/01/2025.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-01-30/reglament-quin-es-regula-modalitat/df-1?data=2025-01-30

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.