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← Règlement du 30-1-2025 régissant la modalité de travail à distance ou télétravail au Commun de Sant Julià de Lòria, du 30 janvier 2025

Règlement du 30-1-2025 régissant la modalité de travail à distance ou télétravail au Commun de Sant Julià de Lòria, du 30 janvier 2025 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Disposition finale Le.

présent Règlement entre en vigueur le jour même de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre.

En vigueur depuis le 30/01/2025 · texte original · Règlement du 30-1-2025 régissant la modalité de travail à distance ou télétravail au Commun de Sant Julià de Lòria, du… (BOPA 2025-01-30) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 30-1-2025 régissant la modalité de travail à distance ou télétravail au Commun de Sant Julià de Lòria, du 30 janvier 2025, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-01-30/reglament-quin-es-regula-modalitat/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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