Règlement intérieur du protocole, du cérémonial et des honneurs et distinctions décernés au niveau communal, du 15 janvier 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 10. Sonnerie de cloche lors du Conseil des Talles
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 10. Sonnerie de cloche lors du Conseil des Talles
Conformément aux us et coutumes de la paroisse, à l'heure convenue par la convocation du Conseil de Commun des Talles, le/la manador/a est chargé(e) de sonner la cloche de l'église de sant Miquel et, par conséquent, « à cloche sonnée » la séance du Conseil des Talles reprend et l'acte de bail des cortons commence.
Art. 10 du Règlement intérieur du protocole, du cérémonial et des honneurs et distinctions décernés au niveau communal, du 15 janvier 2025, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.