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← Règlement du 23-12-2024 régissant la Bibliothèque communale Antoni Morell, du 23 décembre 2024

Règlement du 23-12-2024 régissant la Bibliothèque communale Antoni Morell, du 23 décembre 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 6. Le service de prêt

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 6. Le service de prêt

Le service de prêt a pour finalité de maximiser l'utilisation des collections bibliographiques de la bibliothèque, indépendamment de leur localisation, de manière à permettre aux usagers de la bibliothèque d'emprunter des documents pour une période de temps limitée. Peuvent faire l'objet d'un prêt tous les matériels qui composent le fonds de la bibliothèque, tant ceux des salles que ceux des magasins, à l'exception de tous les documents présentant un caractère unique, épuisés ou difficilement remplaçables, des journaux et du dernier numéro des publications périodiques. Peuvent également en faire l'objet les documents et livres du prêt entre bibliothèques ainsi que les livres électroniques.

En vigueur depuis le 28/12/2024 · texte original · Règlement du 23-12-2024 régissant la Bibliothèque communale Antoni Morell, du 23 décembre 2024 (BOPA 2024-12-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 6 du Règlement du 23-12-2024 régissant la Bibliothèque communale Antoni Morell, du 23 décembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-12-23/reglament-regulador-biblioteca-comunal-antoni/art-6

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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