Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2. Objet
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2. Objet
Le présent Règlement a pour objet d'établir les règles d'accès et de consultation que doivent suivre les usagers des bibliothèques du Commun d'Encamp, l'une à Encamp et l'autre au Pas de la Casa.
Art. 2 du Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-11-29/reglament-biblioteques-comu-encamp/art-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.