Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1. Définition
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Définition
Les bibliothèques d'Encamp ont un caractère public et gratuit et ont pour mission d'offrir à l'ensemble de la population des instruments qui aident à satisfaire les besoins d'information, de culture, de loisirs et d'éducation. Ce sont des centres d'accès à l'information et de promotion de la lecture.
Art. 1 du Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-11-29/reglament-biblioteques-comu-encamp/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.