Règlement de fonctionnement interne de la Junte de coordination sur la langue et la formation (JCLF) et du Conseil national pour la langue (CNL), du 6 novembre 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queda

derogat el Decret d’atribució de competències als òrgans de política lingüística, del 24-4-2002.

En vigueur depuis le 14/11/2024 · texte original · Règlement de fonctionnement interne de la Junte de coordination sur la langue et la formation (JCLF) et du Conseil… (BOPA 2024-11-13) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement de fonctionnement interne de la Junte de coordination sur la langue et la formation (JCLF) et du Conseil national pour la langue (CNL), du 6 novembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 14/11/2024.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-11-06/reglament-funcionament-intern-junta-coordinacio/dd-1?data=2024-11-14

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.