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Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 7. Avantages des associés

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 7. Avantages des associés

Tous les associés ont droit à 5 invitations par an, lesquelles donnent uniquement accès aux installations. Les services ou activités supplémentaires doivent être réglés à part. Si l'associé n'accompagne pas la personne invitée, il est nécessaire de le notifier par courrier électronique à [email protected] avant d'utiliser les invitations. Chapitre II : Zone des piscines

En vigueur depuis le 14/11/2024 · texte original · Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024 (BOPA 2024-11-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 7 du Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-11-04/reglament-us-instal-lacions-centre/art-7

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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