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Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 5. Preus

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 5. Preus

Les tarifes aplicables son les establertes per l’Ordinació de preus públics del Comú d’Ordino.

En vigueur depuis le 14/11/2024 · texte original · Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024 (BOPA 2024-11-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 5 du Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 14/11/2024.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-11-04/reglament-us-instal-lacions-centre/art-5?data=2024-11-14

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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