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Règlement du 30-5-2024 du Service des archives communales du Commun d'Ordino, du 30 mai 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 47. Diffusion du patrimoine

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

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Article 47. Diffusion du patrimoine

Il incombe au SAC de diffuser le patrimoine documentaire du Commun. À cette fin, il promeut des activités de diffusion et d'encouragement de la recherche et peut programmer, entre autres, les activités suivantes :

a) L'édition de matériel de diffusion relatif aux fonds et aux services.

b) L'intégration d'informations relatives au SAC sur le site web du Commun ou sur un site web propre.

c) La publication de revues et de monographies d'intérêt local.

d) L'organisation de visites guidées du SAC.

e) L'organisation de stages et de conférences.

f) Le montage d'expositions.

En vigueur depuis le 26/06/2024 · texte original · Règlement du 30-5-2024 du Service des archives communales du Commun d'Ordino, du 30 mai 2024 (BOPA 2024-06-05) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 47 du Règlement du 30-5-2024 du Service des archives communales du Commun d'Ordino, du 30 mai 2024, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-05-30/reglament-servei-arxiu-comunal-comu/art-47

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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