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← Règlement du 30-5-2024 du Service des archives communales du Commun d'Ordino, du 30 mai 2024

Règlement du 30-5-2024 du Service des archives communales du Commun d'Ordino, du 30 mai 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 17. Formation

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 17. Formation

Le SAC veille à la formation du personnel en ce qui concerne le fonctionnement du SGD et le conseille de manière permanente.

En vigueur depuis le 26/06/2024 · texte original · Règlement du 30-5-2024 du Service des archives communales du Commun d'Ordino, du 30 mai 2024 (BOPA 2024-06-05) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 17 du Règlement du 30-5-2024 du Service des archives communales du Commun d'Ordino, du 30 mai 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-05-30/reglament-servei-arxiu-comunal-comu/art-17

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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