Règlement du 30-5-2024 du Service des archives communales du Commun d'Ordino, du 30 mai 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1. Objectif
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Objectif
Le champ d'application matériel du présent règlement est la définition et la précision des fonctions et responsabilités des Archives du Commun ainsi que des personnes qui assument la charge d'archiviste ; la gestion documentaire et les procédures qui en découlent ; et les règles relatives à la protection de la documentation et à la diffusion du patrimoine.
Art. 1 du Règlement du 30-5-2024 du Service des archives communales du Commun d'Ordino, du 30 mai 2024, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.