Règlement régissant l'Autorité d'homologation andorrane, du 2 mai 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 4. Organisation interne
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 4. Organisation interne
L'AHA est structurée hiérarchiquement selon ses besoins organisationnels et selon ceux qui résultent de l'évolution dans l'exercice ou le développement de ses fonctions. Le responsable de l'AHA est le directeur du département compétent en matière de véhicules.
Art. 4 du Règlement régissant l'Autorité d'homologation andorrane, du 2 mai 2024, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.