Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 6. Les commissions
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 6. Les commissions
La réunion de tous les jeunes élus au sein d'un établissement d'enseignement forme la Commission d'établissement. Les établissements d'enseignement peuvent également créer des commissions inter-établissements avec des conseillers juniors de plus d'un établissement, s'ils le décident ainsi. Au sein de chaque Commission, les conseillers juniors élisent leurs porte-parole afin qu'ils exposent et expliquent, lors des séances plénières, les décisions prises au sein des commissions. 6.1 Les séances plénières Le Conseil des Jeunes se réunit en séance plénière deux ou trois fois par an. Ces séances ont lieu dans la salle du Conseil de l'édifice communal. Le calendrier des séances est établi annuellement et comprend les séances exposées ci-après : a. Séance constitutive du Conseil des Jeunes : nomination des conseillers de l'année entrante et présentation du calendrier des réunions. b. Séance de présentation à l'équipe communale du travail réalisé par les commissions. c. Séance de retour de l'équipe communale concernant les propositions des jeunes.
Art. 6 du Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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