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Règlement des activités de loisirs, du 24 avril 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 7. Personnel de l'activité de loisirs

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 7. Personnel de l'activité de loisirs

1. Les activités de loisirs doivent disposer, au minimum, d'un responsable de l'activité de loisirs et d'une équipe de moniteurs, dont la composition varie en fonction du nombre d'enfants et d'adolescents inscrits à l'activité.

2. Peuvent également faire partie de l'effectif des personnes qui assurent des tâches de coordination, des auxiliaires et des aides-moniteurs.

En vigueur depuis le 03/05/2024 · texte original · Règlement des activités de loisirs, du 24 avril 2024 (BOPA 2024-05-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 7 du Règlement des activités de loisirs, du 24 avril 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-04-24/reglament-activitats-lleure/art-7

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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