Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire unique.
Avec l'entrée en vigueur du présent Règlement, sont abrogées toutes les dispositions de rang égal ou inférieur qui s'y opposent, en particulier le Règlement de régime intérieur et projet éducatif de la Crèche Els Esquirolets d'Encamp et le Règlement de régime intérieur et projet éducatif de la Crèche Els Marrecs du Pas de la Casa du 13 janvier 2011. Information rendue publique pour la connaissance de tous. Encamp, le 28 mars 2024 Laura Mas Barrionuevo Consul majeur
Disposition abrogatoire première du Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.