Article 7. Écussons distinctifs

Article 7. Écussons distinctifs

1. L'écusson distinctif générique est l'écu de la Principauté d'Andorre et est porté sur les revers de la veste des uniformes de cérémonie et sur la manche gauche de tous les uniformes. L'écusson distinctif générique porté sur la manche gauche de tous les uniformes comporte, en outre, les mentions « Policia » et « Principat d'Andorra » (annexes 1 et 2).

2. L'écusson distinctif de la Police andorrane (Corps de police) est un écu entouré de la légende « Policia Principat d'Andorra », au centre duquel figure une épée posée sur un livre ouvert, encadré par deux branches de laurier, le tout entouré d'une auréole dorée à huit pointes. Il figure sur le couvre-chef et sur le côté droit de la poitrine de tous les uniformes. L'écusson distinctif du Corps porté sur le côté droit de la poitrine de tous les uniformes comporte, en outre, le numéro d'agent du Corps, et l'écusson distinctif du Corps porté sur le côté droit de la poitrine des uniformes de cérémonie comporte, en outre, la mention « Policia » (annexes 3 à 5).

3. L'écusson distinctif spécifique comporte l'insigne et la dénomination générique de la zone ou de l'unité à laquelle appartient le membre de la Police andorrane (Corps de police) ainsi que la mention « Policia », et il est placé sur la manche droite de tous les uniformes, à l'exception des uniformes de cérémonie (annexes 6 à 11).

4. Les écussons distinctifs spécifiques des bureaux, des groupes et des sections auxquels appartient le membre de la Police andorrane (Corps de police) peuvent être portés avec les uniformes visés à l'article 3 du présent Règlement, conformément à ce que détermine le directeur du Corps par voie d'instruction ou de circulaire.