Article 1. Objet

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 1. Objet

Le Règlement des véhicules historiques (ci-après, le « Règlement ») établit les conditions techniques et administratives que doivent remplir les véhicules pour pouvoir être considérés comme historiques.

En vigueur depuis le 18/01/2024 · texte original · Règlement des véhicules historiques, du 10 janvier 2024 (BOPA 2024-01-17) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 1 du Règlement des véhicules historiques, du 10 janvier 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-01-10/reglament-vehicles-historics/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.