Règlement intérieur du 28-12-2023 du protocole, du cérémonial et des honneurs et distinctions décernés au niveau communal, du 28 décembre 2023 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 12
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 12.
Conformément à la tradition de la paroisse, la tenue des membres du Commun pour assister aux séances du conseil du commun doit comporter les éléments suivants :
a) Costume noir ou bleu marine et chemise blanche, et ils peuvent porter s'ils le souhaitent une cravate ou un nœud papillon.
b) La cape traditionnelle communale pourra être portée, dans les cas où le consul majeur le demande.
c) Pour les actes se déroulant dans le cadre des fêtes auxquelles la présence de tous les conseillers est obligatoire, telles que Sant Roc ; Sant Iscle i Santa Victòria ; et Sant Antoni : tenue de ville et insigne d'autorité.
Art. 12 du Règlement intérieur du 28-12-2023 du protocole, du cérémonial et des honneurs et distinctions décernés au niveau communal, du 28 décembre 2023, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.