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Règlement de la structure organique du Département de prévention et d'extinction des incendies et de sauvetage, du 20 décembre 2023 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1. Objecte del Reglament

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 1. Objecte del Reglament

Aquest Reglament té per objecte regular l’estructura orgànica del Cos de Prevenció i Extinció d’Incendis i Salvaments.

En vigueur depuis le 28/12/2023 · texte original · Règlement de la structure organique du Département de prévention et d'extinction des incendies et de sauvetage, du 20… (BOPA 2023-12-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement de la structure organique du Département de prévention et d'extinction des incendies et de sauvetage, du 20 décembre 2023, dans sa rédaction en vigueur au 28/12/2023.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-12-20/reglament-estructura-organica-departament-preven/art-1?data=2023-12-28

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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