Article 16. La classification en groupes

Article 16. La classification en groupes

1. La classification conjointe dans les sous-groupes de travaux dénommés de base permet aux entreprises d'être classées dans le groupe entier. Ces sous-groupes de base sont les suivants :

a) Pour le groupe A, les sous-groupes A1 et A2.

b) Pour le groupe B, les sous-groupes B1 et B2.

c) Pour le groupe C, les sous-groupes C3 et C4.

d) Pour le groupe D, les sous-groupes D3 et D5 et D7 ou D8 ou la combinaison D4 et D5 et D7 ou D8.

e) Pour le groupe E, les sous-groupes E4 et E5 et E6 et E7.

f) Pour le groupe F, les sous-groupes F3 et F4.

g) Pour le groupe G, les sous-groupes G1 et G4.

h) Pour le groupe H, les sous-groupes H2 et H3 et H4 et H6 et H7.

i) Pour le groupe I, les sous-groupes I1 et I2 et I3 et I5 et I6 et I8 et I9 et I10 et I11.

2. La catégorie d'un groupe résulte des catégories obtenues dans les sous-groupes de base de cette catégorie, de la manière suivante :

a) Si le nombre de sous-groupes de base d'un groupe n'est pas supérieur à deux, la catégorie du groupe est la plus basse obtenue dans ces sous-groupes.

b) Si le nombre de sous-groupes de base d'un groupe est supérieur à deux, la catégorie du groupe est la plus basse de celles obtenues dans les deux sous-groupes dans lesquels il a atteint les plus élevées. La catégorie obtenue dans un groupe donne lieu à la classification dans la même catégorie dans tous les sous-groupes du même groupe, sauf si une autre catégorie plus élevée lui avait été directement attribuée dans un sous-groupe ; dans ce cas, celles-ci sont maintenues.

3. Dans le cas des entrepreneurs de fournitures, la classification dans un groupe requiert que soient réunies les conditions établies pour être classé dans tous les sous-groupes de ce groupe.