Article 5. Techniques et procédures de travail

Article 5. Techniques et procédures de travail

1. Les techniques et les procédures employées pour travailler sur des installations électriques ou à proximité de celles-ci doivent être établies en prenant en considération :

a) L'évaluation des risques que le travail peut comporter, compte tenu des caractéristiques des installations, du travail lui-même et de l'environnement dans lequel il est effectué.

b) Les conditions requises établies dans les autres paragraphes du présent article.

2. Tout travail sur une installation électrique ou à proximité de celle-ci doit être effectué hors tension, à l'exception des cas prévus aux paragraphes 3 et 4 du présent article. Afin de mettre l'installation électrique hors tension, avant le début du travail, et pour la remise sous tension, à la fin de celui-ci, doivent être suivies les dispositions générales établies à l'annexe I.A et, lorsqu'il s'agit des travaux visés à l'annexe I.B, les dispositions particulières établies dans cette annexe.

3. Peuvent être effectués avec l'installation sous tension :

a) Les manœuvres telles que la connexion et la déconnexion dans des installations à basse tension au moyen de matériel électrique conçu pour une utilisation immédiate et sans risques par l'utilisateur en général. Ces opérations doivent être effectuées selon la procédure normale prévue par le fabricant et après vérification préalable du bon état du matériel manipulé.

b) Les travaux sur des installations à très basse tension, à condition qu'il n'existe aucune possibilité de confusion dans leur identification et que les intensités d'un éventuel court-circuit ne comportent pas de risque de brûlure. Dans le cas contraire, la procédure de travail établie doit garantir l'identification correcte de l'installation et doit éviter les courts-circuits, lorsqu'il n'est pas possible de protéger contre ces derniers la personne qui travaille.

4. Peuvent également être effectués avec l'installation sous tension :

a) Les manœuvres, les consignations, les mesurages, les essais et les vérifications pour lesquels cela est obligatoire en raison de la nature même de la mesure, de l'essai ou de la vérification, tels que l'ouverture et la fermeture d'interrupteurs ou de sectionneurs, le mesurage d'une intensité, la réalisation d'essais d'isolement électrique ou la vérification (contrôle) de la concordance des phases.

b) Les travaux sur les installations, ou à proximité de celles-ci, lorsque le travail sous tension est nécessaire en raison des conditions d'exploitation ou pour garantir la continuité de l'approvisionnement.

5. Sauf dans les cas indiqués au paragraphe 3, la procédure employée pour la réalisation de travaux sous tension doit être conforme aux conditions requises générales établies à l'annexe II.A et, dans le cas de travaux à haute tension, aux conditions requises supplémentaires indiquées à l'annexe II.B.

6. Les manœuvres, les consignations, les mesurages, les essais et les vérifications électriques doivent être effectués conformément aux dispositions générales établies à l'annexe III.A et, lorsqu'il s'agit des travaux visés à l'annexe III.B, aux dispositions particulières établies dans cette annexe. Si, au cours de la réalisation de ces opérations, les zones de danger d'éléments sous tension situés à proximité devaient être occupées, ou pouvaient être envahies accidentellement, ces opérations doivent être effectuées conformément aux dispositions des paragraphes 5 ou 7, selon le cas.

7. Les travaux effectués à proximité d'éléments sous tension doivent être réalisés conformément aux dispositions de l'annexe IV, ou bien doivent être considérés comme des travaux sous tension et soumis aux dispositions correspondant à ce type de travail.

8. Sans préjudice des dispositions des paragraphes précédents, les travaux effectués dans des emplacements présentant un risque d'incendie ou d'explosion, ainsi que les processus au cours desquels peut se produire une accumulation dangereuse de charge électrostatique, doivent être effectués conformément aux dispositions de l'annexe V.