Règlement relatif au programme de prise en charge en milieu scolaire des enfants atteints de diabète sucré de type 1, du 12 juillet 2023 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Disposition finale Le.

présent Règlement entre en vigueur le 1er août 2023.

En vigueur depuis le 01/08/2023 · texte original · Règlement relatif au programme de prise en charge en milieu scolaire des enfants atteints de diabète sucré de type 1… (BOPA 2023-07-19) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement relatif au programme de prise en charge en milieu scolaire des enfants atteints de diabète sucré de type 1, du 12 juillet 2023, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-07-12/reglament-relatiu-programa-atencio-ambit/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.