Règlement du 1-6-2023 des Archives communales du Commun d’Andorre-la-Vieille, du 1er juin 2023 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Disposition finale Le.

présent règlement entre en vigueur le jour même de sa publication au Butlletí Oficial del Principat d'Andorra .

En vigueur depuis le 07/06/2023 · texte original · Règlement du 1-6-2023 des Archives communales du Commun d’Andorre-la-Vieille, du 1er juin 2023 (BOPA 2023-06-07) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 1-6-2023 des Archives communales du Commun d’Andorre-la-Vieille, du 1er juin 2023, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-06-01/reglament-arxiu-comunal-comu-andorra/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.