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Règlement du 1-6-2023 des Archives communales du Commun d’Andorre-la-Vieille, du 1er juin 2023 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 8. Le technicien d'archives

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 8. Le technicien d'archives

La gestion des Archives communales incombe au technicien d'archives, ou à la personne à laquelle la Junta de Govern confie expressément cette fonction. Le technicien d'archives doit gérer les tâches du personnel qui lui est délégué, ainsi que veiller au bon ordre et au bon fonctionnement du service et de ses installations.

En vigueur depuis le 07/06/2023 · texte original · Règlement du 1-6-2023 des Archives communales du Commun d’Andorre-la-Vieille, du 1er juin 2023 (BOPA 2023-06-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 8 du Règlement du 1-6-2023 des Archives communales du Commun d’Andorre-la-Vieille, du 1er juin 2023, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-06-01/reglament-arxiu-comunal-comu-andorra/art-8

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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