Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures · bopa.mca.ad

Règlement

Article 5. Preus

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 5. Preus

Les tarifes seran les que estableixi l’Ordinació de preus públics del Comú d’Ordino.

En vigueur depuis le 22/02/2023 jusqu'au 14/11/2024 · texte original · Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et… (BOPA 2023-02-22) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 14/11/2024

Source : Règlement du 4-11-2024 relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino, du 4 novembre 2024 (BOPA 2024-11-13)

Comment le citer

Art. 5 du Règlement relatif à l’utilisation des installations du Centre sportif d’Ordino en date du 15 février 2023 et modifications ultérieures, dans sa rédaction en vigueur au 22/02/2023.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-02-15/reglament-us-instal-lacions-centre/art-5?data=2023-02-22

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.