Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d’Andorre pour piloter des bateaux andorrans de plaisance et de sport, du 18 janvier 2023 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Article 7

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 7 abrogé depuis le 01/05/2025 (Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025).

En vigueur depuis le 01/05/2025 · abrogation · Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de… (BOPA 2025-04-30) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Art. 7 du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d’Andorre pour piloter des bateaux andorrans de plaisance et de sport, du 18 janvier 2023, dans sa rédaction en vigueur au 01/05/2025.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-01-18/reglament-relatiu-titols-reconeguts-govern/art-7?data=2025-05-01

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.