Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d’Andorre pour piloter des bateaux andorrans de plaisance et de sport, du 18 janvier 2023 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 14
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 14 abrogé depuis le 01/05/2025 (Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de plaisance et de sport, du 23 avril 2025).
Art. 14 du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d’Andorre pour piloter des bateaux andorrans de plaisance et de sport, du 18 janvier 2023, dans sa rédaction en vigueur au 01/05/2025.
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