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Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d’Andorre pour piloter des bateaux andorrans de plaisance et de sport, du 18 janvier 2023 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 11. Comunicacions

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

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Article 11. Comunicacions

A efectes d’aquest Reglament, per facilitar la gestió i la comunicació entre el departament competent en matèria de transport i els candidats, s’informa els candidats que la seva inscripció ha estat acceptada mitjançant un correu electrònic o una trucada telefònica, a l’adreça electrònica o al número de telèfon que indiqui la persona sol·licitant en la sol·licitud d’inscripció.

En vigueur depuis le 02/05/2023 jusqu'au 01/05/2025 · texte original · Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d’Andorre pour piloter des bateaux andorrans de plaisance et… (BOPA 2023-01-25) · Source : bopa.mca.ad
Abrogé à partir du 01/05/2025

Source : Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d'Andorre pour piloter des embarcations andorranes de… (BOPA 2025-04-30)

Comment le citer

Art. 11 du Règlement relatif aux titres reconnus par le Gouvernement d’Andorre pour piloter des bateaux andorrans de plaisance et de sport, du 18 janvier 2023, dans sa rédaction en vigueur au 02/05/2023.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-01-18/reglament-relatiu-titols-reconeguts-govern/art-11?data=2023-05-02

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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