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Règlement relatif à l’examen médical d’aptitude à la pratique du sport et à l’obtention du certificat médical sportif officiel, du 23 novembre 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1.

Le présent Règlement a pour objet de réglementer l'examen médical d'aptitude à la pratique du sport et l'obtention du certificat officiel médical sportif, prévus par la Loi de 37/2018, du 20 décembre, du sport de la Principauté d'Andorre.

En vigueur depuis le 01/12/2022 · texte original · Règlement relatif à l’examen médical d’aptitude à la pratique du sport et à l’obtention du certificat médical sportif… (BOPA 2022-11-30) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement relatif à l’examen médical d’aptitude à la pratique du sport et à l’obtention du certificat médical sportif officiel, du 23 novembre 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-11-23/reglament-reconeixement-medic-aptitud-practica/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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