Article 5. Conditions génériques de la production de viande

Article 5. Conditions génériques de la production de viande

1. L'exploitation d'élevage incluse dans le régime de qualité contrôlée d'Andorre doit demander l'inclusion dans le système de contrôle des animaux qu'elle souhaite produire pour commercialiser la viande sous le régime de qualité contrôlée d'Andorre.

2. Seule peut être commercialisée sous le label Viande de Qualité Contrôlée d'Andorre la viande provenant des espèces bovine, équine, ovine et caprine et produite conformément au présent Règlement.

3. Lorsque le demandeur sollicite l'inclusion de plusieurs animaux de la même espèce dans le système de contrôle, il peut utiliser une demande unique pour l'ensemble du lot.

4. Les animaux des espèces bovine et équine doivent être enregistrés individuellement au Padral, et les animaux des espèces ovine et caprine doivent être inscrits au Livre de troupeau.

5. Les animaux doivent être :

a) Issus de mères inscrites au Padral.

b) D'une race ou de croisements de races à aptitude bouchère.

c) Élevés en régime non intensif avec une alimentation à base de fourrages et de pâturages.

d) Les animaux doivent disposer d'une alimentation adéquate, d'eau à volonté et d'une litière suffisante.

e) Les animaux en stabulation doivent disposer, au moment de la mise bas, d'un coin tranquille et séparé et d'un espace suffisant.

f) Pendant la période d'engraissement, dans le cas des bovins et des équins, ils doivent être nourris à base de paille ou de foin comme aliment de volume et avec un aliment complémentaire pour animaux ; dans le cas des ovins et des caprins, l'alimentation maternelle est accompagnée d'un aliment complémentaire pour animaux.

6. L'aliment complémentaire pour animaux doit remplir les conditions requises suivantes :

a) Il doit respecter la composition établie à l'annexe I.

b) Il ne doit contenir ni antibiotiques ni autres médicaments, sauf dans les cas ponctuels où il est nécessaire, sur prescription du vétérinaire, d'administrer de manière individualisée un médicament avec l'alimentation. En aucun cas il ne peut contenir de stimulateurs de croissance de quelque type que ce soit.

7. L'exploitation d'élevage ou le groupement d'éleveurs doivent communiquer qui fabrique et qui leur fournit les aliments complémentaires, la composition et les formules respectives, ainsi que la forme de présentation (farine, granulés, etc.).

8. En aucun cas l'animal ne peut être soumis à un quelconque traitement aux anabolisants, hormones, stimulateurs de croissance ou produits de finition, ni à aucun traitement médicamenteux qui ne soit pas prescrit par les vétérinaires du Service vétérinaire de santé et de protection des animaux.

9. Dans le cas d'un traitement administré sur prescription vétérinaire, et une fois expiré le délai d'attente prescrit, l'animal ne peut être abattu avant l'écoulement d'un délai supplémentaire, correspondant à la moitié du délai d'attente. Lorsqu'aucun délai d'attente n'est spécifié, le délai minimal d'attente avant l'abattage est de 24 heures.

10. Les installations d'engraissement doivent être propres et un nettoyage et une désinfection soigneux doivent être effectués entre les lots d'engraissement.