Article 10. Transport à l'Abattoir national d'Andorre et abattage

Article 10. Transport à l'Abattoir national d'Andorre et abattage

1. Les animaux doivent être transportés à l'Abattoir national d'Andorre (ci-après, « l'ENA ») dans des moyens de transport adaptés et propres.

2. Les animaux doivent sortir propres de l'exploitation. Dans le cas des bovins, le degré de propreté est évalué conformément aux dispositions de l'annexe III. La viande provenant de bovins classés comme très sales (classe D) ne peut pas être commercialisée sous le régime de qualité contrôlée d'Andorre.

3. Le stress occasionné aux animaux doit être le plus faible possible pendant le processus de chargement dans l'exploitation, le transport et le déchargement à l'ENA, ainsi que pendant le temps d'attente avant l'abattage. L'utilisation d'instruments administrant des décharges électriques doit être évitée dans la mesure du possible.

4. Dans les étables de l'ENA, au minimum les conditions suivantes doivent être garanties :

a) La séparation des animaux par lots pendant l'attente avant l'abattage en tenant compte de l'exploitation d'origine, de l'âge, du sexe ou d'autres facteurs de manière à réduire le stress au minimum.

b) Le respect du comportement naturel de chaque espèce.

c) Il ne peut s'écouler plus de douze heures ni moins d'une heure entre la réception de l'animal à l'abattoir et l'abattage. L'autorité compétente peut autoriser des délais différents pour des motifs exceptionnels dus aux conditions météorologiques ou à d'autres facteurs extraordinaires.

d) Les animaux doivent disposer d'eau en bon état pendant toute la période d'attente avant l'abattage.

5. Entre le chargement des animaux dans le moyen de transport à l'exploitation et l'arrivée à l'ENA, il ne peut s'écouler plus de 3 heures.

6. À titre exceptionnel et pour des motifs justifiés, l'autorité compétente peut autoriser l'abattage des animaux dans tout autre abattoir agréé situé à une distance maximale de 100 km de l'exploitation.