Article 20. Information sur la continuité des opérations des options de redressement

Article 20. Information sur la continuité des opérations des options de redressement

1. Chaque option de redressement doit comporter une évaluation de la manière dont la continuité des opérations est garantie lors de la mise en œuvre de cette option et le calendrier prévu pour mettre en œuvre et mener à bien l'option de redressement, ainsi qu'une évaluation de l'efficacité et de l'adéquation au regard des indicateurs inclus dans le plan de redressement dans les scénarios prévus à la lettre a du paragraphe 1 de l'article 10.

2. L'évaluation doit comporter une analyse des opérations internes (par exemple, celles relatives aux systèmes informatiques, aux fournisseurs ou aux ressources humaines), avec le détail des dispositions et mesures visant à garantir la continuité du fonctionnement des processus opérationnels, des infrastructures et des services informatiques internes, ainsi qu'un résumé des mesures visant à garantir l'accès de l'entité ou des entités incluses dans le plan de redressement aux marchés financiers, aux systèmes de règlement des paiements, aux dépositaires et aux correspondants.

3. L'évaluation doit déterminer l'option de redressement qui pourrait être appropriée dans un scénario spécifique, ainsi que son impact potentiel et sa faisabilité, y compris les éventuels obstacles à son application, et le délai nécessaire pour la mettre en œuvre. L'évaluation doit décrire la capacité globale de redressement de l'entité ou des entités incluses dans le plan dans les scénarios prévus à la lettre a du paragraphe 1 de l'article 10.